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Puis-je facturer des droits d’auteur via Smart.be ?

Oui. Un indépendant qui veut facturer à la fois sa prestation et la cession de ses droits d’auteur pour la publication de son travail peut le faire aussi s’il passe par la Smart.

Cette opportunité n’est possible qu’à ceux qui sont, à la Smart, sous le régime du salariat au sein de la structure « Productions associées ». Ceux, bien plus rares, qui passent par « Le palais de l’intérim » sont sous un autre statut (celui d’un intérimaire) et ne peuvent pas facturer de droits d’auteur.

Par ailleurs, le montant facturé en droits d’auteur est limité, chez Smart, à 50 % de votre facture. Il s’agit là d’une règle interne prise par la société.

Enfin, notez que les 6,5% de commission que prélève Smart s’appliquent aussi à vos revenus de droit d’auteur.

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